La sécurité des conducteurs est l’une des principales priorités de la gestion de flotte, en particulier en ce qui concerne la conformité réglementaire. Un domaine crucial qui nécessite une attention particulière est le temps de travail des conducteurs de poids lourds.
Pour les opérations de la flotte, la conduite exige un haut degré de concentration. Cependant, cela est particulièrement crucial dans le cas des poids lourds, car les incidents impliquant ces véhicules ont plus de chances d'entraîner des blessures graves voire mortelles.
Afin de réduire les risques d'accidents graves, l'UE a établi des limites spécifiques pour les périodes de travail des conducteurs de poids lourds. Ces limites visent à maintenir les conducteurs alertes et éveillés sur la route, plutôt que fatigués et distraits. Il est essentiel que les conducteurs et les gestionnaires de flotte soient conscients de leurs obligations en la matière. Pour cette raison, nous avons préparé ce guide pour répondre à la question suivante : "Combien de temps un conducteur de poids lourd peut-il travailler ?"
Il y a une limite de conduite de 9 heures par jour pour les conducteurs de poids lourds.
Cependant, cette limite peut être augmentée à 10 heures par jour, mais seulement deux fois par semaine. De plus, la loi interdit aux conducteurs de poids lourds de conduire plus de 4,5 heures sans prendre une pause de 45 minutes.
Ainsi, les conducteurs de poids lourds conduisent pendant 4h30, puis prennent une pause de 45 minutes, avant de continuer l'autre moitié de leurs heures de travail. Ils peuvent également prendre des pauses fractionnées, où la première période de pause est de 15 minutes et la seconde est de 35 minutes, totalisant 45 minutes.
Sur une semaine, un conducteur de poids lourd ne peut pas dépasser 56 heures de conduite. Dans une période de deux semaines, les conducteurs de poids lourd ne sont pas autorisés à être sur la route pendant plus de 90 heures. Cela signifie que si un conducteur devait conduire 56 heures par semaine, il ne pourrait travailler que 34 heures la semaine suivante.
Le temps de conduite fait référence aux heures passées spécifiquement sur la route par un conducteur, tandis que le temps de travail englobe d'autres tâches liées à la fonction globale de transport. Ces tâches peuvent inclure :
- Le chargement et le déchargement du véhicule
- Toute forme de formation des conducteurs
- Les vérifications et entretien quotidiens des véhicules
- Les tâches administratives
- Les délais d'attente
- Les divers types de suivi des tâches
Les réglementations concernant les pauses pour ce travail sont différentes de celles pour la conduite. Un conducteur est tenu de prendre une pause de 30 minutes s'il travaille entre 6 et 9 heures de cette façon, ou une pause de 45 minutes pour plus de 9 heures de travail.
En plus des pauses, les conducteurs de poids lourds doivent bénéficier d'une période de repos fixe chaque jour. Ils doivent prendre une période de repos ininterrompue de 11 heures. Cette période peut être divisée en deux, mais la première partie doit durer au moins 3 heures, et la deuxième 9 heures. Cependant, cette division ne peut se produire au maximum que trois fois par semaine.
Quelles sont les conséquences en cas de non-respect des règles de conduite des poids lourds ?
Étant donné que les heures de conduite des poids lourds sont réglementées par le droit de l'UE, il y a des conséquences juridiques en cas de non-respect des règles.
Si un conducteur enfreint les règles, les autorités compétentes peuvent infliger une amende pouvant atteindre 1 500 €. De plus, si un conducteur enfreint le règlement sur les heures de conduite plus de cinq fois en 28 jours, il peut être poursuivi en justice et son véhicule peut être immobilisé.
Bien entendu, le conducteur lui-même est principalement responsable du respect des règles de conduite, mais il incombe aux gestionnaires de flotte de garantir la conformité dans l'ensemble de leur parc. Si un employeur néglige des mesures suffisantes, l'entreprise peut recevoir un avis d'amélioration de la part du DVSA. Si ces améliorations ne sont pas apportées, l'employeur peut être contraint d'arrêter complètement les opérations jusqu'à ce que les problèmes soient résolus.