Clause de non-responsabilité.

Le Calculateur Carbone pour Flottes (« le Calculateur ») est fourni à des fins générales d'information et d'illustration uniquement. Tous les calculs d'émissions, les réductions de CO₂ projetées, les économies de carburant et les indicateurs environnementaux connexes générés par le Calculateur sont des estimations fondées sur des hypothèses de modélisation, des données agrégés et des informations fournies par l'utilisateur. Ces résultats sont fournis à titre indicatif uniquement et ne constituent pas des réductions d'émissions vérifiées, certifiées ou garanties. Les performances environnementales réelles et les résultats en matière d'émissions peuvent varier sensiblement en fonction d'un large éventail de facteurs opérationnels, comportementaux, techniques et externes, incluant notamment la composition de la flotte, le type de véhicule, le mix énergétique, le comportement des conducteurs, les pratiques de maintenance, les caractéristiques des itinéraires, la situation géographique, les conditions météorologiques et les pratiques de mise en œuvre. Le Calculateur ne tient pas compte de toutes les variables susceptibles d'influer sur les performances en conditions réelles et ne doit donc pas être utilisé comme outil de mesure précise.

La méthodologie utilisée dans le Calculateur repose sur des facteurs d'émissions standardisés et des approches de modélisation, qui peuvent inclure des sources de données publiques et des hypothèses analytiques internes. Ces hypothèses peuvent ne pas refléter les réalités opérationnelles spécifiques d'une flotte donnée et sont susceptibles d'être mises à jour ou modifiées à tout moment. Le Calculateur ne remplace pas une évaluation environnementale indépendante, une comptabilité formelle des gaz à effet de serre ou une vérification par un tiers.

Les résultats du Calculateur ne constituent pas des rapports à valeur réglementaire, légale ou de conformité et ne sont pas destinés à satisfaire aux exigences du Streamlined Energy and Carbon Reporting (SECR) britannique, de la directive sur les rapports de durabilité des entreprises (CSRD), du règlement Taxonomie de l'UE, des cadres TCFD, ni de tout autre régime de reporting environnemental obligatoire. Les utilisateurs demeurent seuls responsables du respect de l'ensemble de leurs obligations applicables en matière d'environnement, de reporting et de développement durable.

L'utilisation du Calculateur ou des services télématiques associés ne certifie pas qu'une flotte est « neutre en carbone », « à zéro émission nette », « bas carbone » ou conforme à quelque exigence environnementale que ce soit. Toute allégation environnementale publique fondée sur les résultats du Calculateur doit faire l'objet d'une évaluation indépendante et être étayée conformément aux lignes directrices en matière d'allégations environnementales applicables dans l'Union européenne, et, si applicable, au Royaume-Uni, et en matière d'allégations environnementales ainsi qu'aux lois sur la protection des consommateurs. Le Calculateur ne constitue pas un conseil financier, juridique, environnemental ou réglementaire. Les utilisateurs doivent obtenir un conseil professionnel indépendant avant de prendre des décisions d'investissement, de formuler des déclarations publiques en matière de développement durable, de réaliser des publications ESG ou de soumettre des dossiers réglementaires sur la base des économies d'émissions projetées.

Dans toute la mesure permise par le droit applicable, nous déclinons toute responsabilité pour toute perte, tout dommage, toute action réglementaire ou tout impact sur la réputation résultant de l'utilisation du Calculateur ou de ses résultats. Nous ne garantissons pas que le Calculateur sera exempt d'erreurs ni que ses hypothèses resteront exactes dans le temps. Toute responsabilité découlant de l'utilisation du Calculateur sera soumise aux limitations prévues dans le contrat de service applicable. Nous nous réservons le droit de modifier la méthodologie, les hypothèses ou les fonctionnalités du Calculateur à tout moment et sans préavis.